Conditions générales de vente | Champ De Manoeuvres
Champ de Manoeuvres est Marque Française spécialisée dans la veste de travail mode, puise son inspiration du work wear français et du vêtement militaire des années 40,50,60s. Le retour à la fabrication Française: nous pouvons affirmer que nous maitrisons une production 100% MADE IN FRANCE. CHAMP DE MANŒUVRES est une marque engagée qui s'associe aux symboles de la France laborieuse. Nos vestes sont revisitées "mode". Elles sont façonnées et délavées chez nous, dans le pur respect du savoir faire Français. Champ de Manoeuvres vintage-militaire.
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Conditions générales de vente

Champ De Manoeuvres
Les conditions générales de vente :
Toute commande que vous passerez sur ce site sera soumise aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux conditions particulières régissant l’achat de certains services associés. Celles-ci ont pour objet de définir le régime des ventes et les droits et obligations qui en découlent. Nous vous informons que, dans la mesure où vous commandez les produits en ligne, votre accord concernant le contenu de ces présentes conditions générales de vente ne nécessite pas de signature manuscrite. Nous sommes vigilants à adapter régulièrement le texte des conditions générales de vente. Aussi bien, nous vous invitons à prendre connaissance de la version en vigueur au jour de votre commande. A cette fin, vous disposez de la faculté de télécharger, de sauvegarder et de reproduire les conditions générales. Le contrat de vente d’un bien acheté sur le site se compose des conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande et du bon de commande. Toutes commande de sur mesure ne sera remboursé, Exemple Jeans sur mesure, le client doit bien choisir sa taille et indiquer les mesures nécessaires pour réaliser son article. Champ de Manœuvres enverra par la suite un formulaire a remplir pour compléter la commande. Si toute fois le client ne fournie pas ses mesures, il prend entièrement responsabilité de son choix. Si le jeans sur Mesure comporte des défauts de fabrication , champ de Manœuvres à l’obligation de le réparer afin de satisfaire le client. Selon la Loi Article L221-5 Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les jeans sur mesure car ce sont des biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés :
Les conditions des offres :
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produits non stockés après passation de votre commande, nous vous en avertirons par mail dès réception des informations transmises par les fournisseurs. A moins que vous ne désiriez une solution de remplacement pour un matériel équivalent, votre commande indisponible sera automatiquement annulée et vous serez remboursé si votre compte bancaire a été débité.
Paiement sécurisé
Le paiement en ligne par carte de crédit est réalisé via le système de sécurité SSL  » Secure Socket Layer  » qui permet le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leurs transmission sur le réseau.
MODE DE TRANSPORT
Les produits vous seront livrés à l’adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande (uniquement en France métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique et Luxembourg). Suivant le poids et/ou le volume des différents produits commandés, nous proposons différents entreprises de transport :dans ce cas nous rentrerons en contact directement avec vous afin de proposer différentes solution. La société DIX ZIP se réserve le droit de facturer les frais de port ceux-ci sont détaillés et indiqués avant la validation de la commande 5.2 Délais de livraison : Les délais de livraison applicables sont ceux indiqués lors de la validation de votre commande. Notez toutefois que toute commande payée par chèque ne sera traitée qu’à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d’expédition doivent être recalculés à partir de la date d’enregistrement de ce mode de règlement. 5.3 Retard de livraison : En cas de retard de livraison par la Poste dans les huit jours ouvrés suivant la date d’expédition indiquée dans le courriel « suivi – avis d’expédition », nous vous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste si le colis n’est pas en instance, puis le cas échéant, nous vous invitons à signaler ce retard en contactant notre Service Clients par adressant un courriel info@champdemanoeuvres.com. Nous contacterons alors la Poste afin qu’une enquête soit ouverte. Cette enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés à compter de sa date d’ouverture. Si durant cette période, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé dans les plus brefs délais à votre domicile. Si en revanche le produit n’est toujours pas localisé à l’issue de ces 21 jours ouvrés, la Poste considèrera le colis comme perdu. A la clôture pour perte de l’enquête, nous vous renverrons un produit de remplacement (renvoi à nos frais). Si le ou les produits commandés venaient à ne plus être disponibles, vous pourrez obtenir le remboursement des produits concernés par la déclaration de perte confirmée du transporteur. En cas de retard de livraison par les autres transporteurs dans les cinq à dix jours ouvrés suivant la date d’expédition mentionnée dans le courriel « suivi – avis d’expédition », nous vous invitons à signaler ce retard en contactant notre Service Clients par courriel (cf. Art.1.1). Nous ouvrirons une enquête auprès du transporteur concerné afin d’obtenir la localisation du colis. Si la marchandise est retrouvée, elle sera ré-acheminée dans les plus brefs délais à votre domicile. Dans le cas contraire et après obtention du constat de perte déclaré par le transporteur, nous réexpédierons ce(s) produit(s) ou en cas d’indisponibilité définitive, nous vous rembourserons les sommes encaissées selon les modalités des présentes conditions générales de vente. Article 6 : Réception de la commande 6.1 La personne qui reçoit le colis : Attention, si vous confiez la réception du produit à un tiers (concierge de votre immeuble, hôtesse d’accueil sur le lieu de travail, …) celui-ci reçoit le colis en votre nom et pour votre compte. Vous devez donc lui demander d’être vigilant sur le suivi des précautions d’usage et lui rappeler d’apporter à la chose reçue le même soin que s’il en était personnellement destinataire. 6.2 La vérification initiale : Nous vous invitons à vérifier (ou à faire vérifier par le mandataire qui reçoit) l’état apparent des produits à la livraison. En présence d’une anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc…) nous vous invitons à la signaler dans un délai de 3 jours francs par lettre recommandée avec accusé de réception. Au moindre problème à la réception, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l’état dans lequel ils vous ont été livrés (accessoires, notices, emballage(s) et sur emballage(s) compris). Si les produits nécessitent d’être renvoyés, vous présenterez une demande de retour par courrier simple libellée à « CHAMP DE MANOEUVRES, Service Client, 17 rue lamothe langon 31300». Cette demande sera accompagnée, le cas échéant, de la copie du courrier adressé au transporteur ou du « constat de spoliation » ou du « relevé d’anomalie » obtenu du transporteur. Le retour s’effectuera conformément aux modalités de l’article 7 ci après. En tout état de cause, ces précautions ne font pas obstacle au bénéfice des garanties légales et de l’exercice du droit de rétraction. 6.3 Vous repérez une anomalie ou une spoliation : Dans le cadre d’une livraison effectuée par la Poste, si le colis arrive ouvert et/ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune  » La Poste « ) vous pouvez soit l’accepter soit le refuser. Si vous ou votre mandataire décident d’accepter la marchandise, vous devez être attentif à : – inscrire des « réserves manuscrites » en faisant signer le facteur à côté et – à remplir parallèlement un « relevé d’anomalie  » comme la postule la réglementation de la Poste. Ce formulaire devra nous être adressé afin que nous puissions ouvrir une enquête et entamer une procédure d’indemnisation, le cas échéant. Si vous ou votre mandataire préfèrent refuser la marchandise, en plus des « réserves manuscrites » à émettre, vous devrez demander au transporteur que le colis nous soit renvoyé, accompagné d’un « constat de spoliation » (constat 170). De manière préventive, nous vous conseillons de garder un double de ce formulaire. Dans le cadre d’une livraison effectuée par d’autres transporteurs, que vous acceptiez ou non la livraison, pour tout colis ouvert et /ou endommagé, vous devrez émettre des « réserves manuscrites » que vous notifierez sur le bordereau du livreur et dont vous nous informerez par courrier, ainsi que le transporteur, dans les trois (3) jours ouvrés suivant la livraison. Certains transporteurs peuvent être amenés à effectuer une inspection à domicile afin de constater l’état du colis livré avant son enlèvement et le cas échéant ré-acheminement vers notre service, accompagné d’une notification d’incidence. 6.4 Vous constatez une erreur de livraison : Erreur de destinataire ou Produits livrés non conformes à la commande Pour le cas où vous receviez une livraison ne vous étant pas destinée ou que le produit ne correspond pas a votre commande, nous vous prions de garder le colis en l’état et d’en informer aussitôt notre service client : -En vous connectant sur notre site dans la rubrique « info@champdemanoeuvres.com ». Article 7 : Modalités générales du retour 7.1 Une gestion efficace des retours : Nous mettrons tout en œuvre afin de régulariser le problème que vous rencontrerez dans les meilleurs délais. Pour garantir un meilleur traitement du retour, l’efficacité du diagnostic et la rapidité de l’intervention des fabricants, une demande de retour devra être faite directement en indiquant les motifs de retour sur notre site internet espace contact. Un numéro de retour sera alors communiqué avec l’éventuel envoi d’une étiquette prépayée à joindre (cas précis erreur ou non-conformité). Nous vous informons que certains documents liés au(x) colis pourront vous être réclamés. Vous devrez donc demeurer en possession de tous les éléments reçus (emballage compris) jusqu’à résolution complète de vos réclamations. 7.2 Un retour complet de la commande : Lors du retour, nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans leur intégralité (accessoires, coupon de garantie, housse etc…), avec leur emballage d’origine, l’ensemble devant être intact et en bon état. Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture. Le remboursement ou l’échange supposent que vous n’ayez pas endommagé le produit, ou que vous ne l’ayez pas renvoyé incomplet.
DROIT D'UTILISATION
Nos droits d’utilisation des logiciels ainsi que ceux que nous distribuons, vous sont accordés à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toutefois, au titre de l’article L.122-6-1 de ce Code, vous disposez, en tant qu’acquéreur, d’un droit de reproduction pour l’établissement d’une copie de sauvegarde, et dans ce but uniquement, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l’utilisation du logiciel. En tout état de cause, vous vous engagez à respecter le droit de propriété que l’auteur du logiciel conserve sur son œuvre. 11.3. Loi informatique, fichiers et libertés : Conformément à la loi française « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant et vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : « Société DIX ZIP, Service Marketing – 17 rue lamothe langon 31300 toulouse». En fonction de vos choix émis lors votre déclaration sur le site, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande via votre espace client ou en nous écrivant à l’adresse ci-dessus. Nous vous informons que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses courriel des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro : en cours.
FRAIS DE LIVRAISON

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En France

 

Livraison DPD/ dans un délais de  48 à 72h : 8 Euros TTC

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Vers le reste du monde

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PROCÉDURE DE RETOUR

Pour ce faire, le Client utilisera le formulaire de retour reçu avec la commande et qui comporte toutes les indications pour procéder à l’échange ou au remboursement du (ou des) Produit(s).

Les frais de retours pour le Client dont l’adresse de livraison est située en France métropolitaine sont intégralement pris en charge par CHAMP DE MANOEUVRES. Dans ce cas, le Client devra contacter le service client à l’adresse info@champdemanoeuvres pour obtenir un bon de retour prépayé.

Le Client, situé hors France métropolitaine, devra renvoyer à ses frais le (ou les) Produit(s) sauf dans le cas où il aurait reçu un produit présentant un défaut de fabrication ou ne correspondant pas à la commande initiale du Client. Dans ce cas, le Client devra contacter le service client à l’adresse info@champdemanoeuvres.com pour obtenir un bon de retour prépayé.

Le retour ou l’échange se fait aux risques du Client. Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, accompagné du bon de retour, à l’adresse suivante :

CHAMP DE MANOEUVRES

SERVICE CLIENTS

17, RUE LAMOTHE LANGON

31300 Toulouse

France

A défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour ou d’échange, CHAMP DE MANOEUVRES ne pourra procéder au remboursement des Produits concernés.

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